Que vérifie l'ARS lors d'un contrôle de conformité sur la gestion de vos DASRI ?

Un contrôle portant sur les déchets de soins n'a rien d'exceptionnel: il fait partie de la vie d'un cabinet ou d'un laboratoire. Comme tout contrôle, il se joue surtout en amont, dans les habitudes des mois précédents. Ce que l'inspecteur regarde, ce ne sont pas des documents fabriqués la veille, mais un suivi tenu régulièrement. Voici les points qui reviennent le plus souvent.

La traçabilité documentaire

• le registre chronologique des déchets, tenu et à jour;
• les bordereaux BSDASRI de chaque enlèvement, correctement remplis et signés;
• les certificats d'élimination attestant du traitement final;
• le contrat ou la convention avec le collecteur agréé.

Le conditionnement et le stockage

Au-delà des papiers, le contrôleur observe la réalité du terrain: des contenants conformes et bien fermés, un local de stockage adapté et propre, des délais de conservation respectés. Une boîte à aiguilles trop pleine, un fût mal scellé ou un contenant oublié depuis des mois se remarquent immédiatement et pèsent lourd dans l'appréciation générale.

La cohérence de l'ensemble

L'inspecteur cherche avant tout de la cohérence. Les quantités déclarées correspondent-elles aux bordereaux ? Chaque enlèvement a-t-il son certificat ? Les délais de stockage sont-ils tenus au vu des dates ? Un suivi cohérent, même imparfait, rassure davantage qu'un dossier trop lisse dont les pièces ne se recoupent pas. Ce croisement des informations est précisément ce qui distingue une traçabilité réelle d'un affichage de façade.

Le contrôle peut aussi être l'occasion d'un échange utile. Un inspecteur relève souvent des points d'amélioration sans pour autant sanctionner: un local à mieux ranger, une date à noter plus systématiquement, un contenant à sceller plus tôt. Aborder la visite dans cet esprit, comme un regard extérieur qui aide à progresser, réduit considérablement le stress et améliore vos pratiques sur la durée.

Pour bâtir ces habitudes, revoyez notre méthode de tenue du registre chronologique des déchets. Et si votre suivi repose encore sur le papier, notre article sur la numérisation du suivi DASRI montre comment aborder chaque contrôle sereinement.