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Comment préparer chaque enlèvement de vos déchets DASRI sans rien oublier ?

Cette checklist s'adresse aux cabinets et aux laboratoires qui font enlever leurs déchets de soins. Elle suit l'ordre réel d'un enlèvement, de la veille de la tournée à la réception du certificat, puis ajoute une revue mensuelle. Elle complète le suivi des bordereaux BSDASRI, les délais de stockage et ce que vérifie l'ARS.

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Checklist enlèvement et suivi DASRI

Date : ______________   Réalisé par : ____________________

La veille de la tournée : le stock à remettre

  • Lister les contenants pleins et scellés en attente dans le local de stockage
  • Vérifier que chaque contenant porte sa date de première utilisation ou de scellement
  • Repérer le contenant le plus ancien et vérifier qu'il reste dans le délai de stockage applicable
  • Fermer temporairement puis sceller définitivement les contenants à remettre, sans tasser ni transvaser
  • Peser ou compter les contenants à remettre et noter le résultat
  • Vérifier qu'aucun contenant n'est rempli au-delà de sa limite indiquée
  • Contrôler l'absence de déchets banals dans les contenants DASRI et de DASRI dans les poubelles ordinaires
  • Remplacer les boîtes à aiguilles et les fûts retirés des zones de soins par des contenants neufs datés

Le jour de l'enlèvement : la remise au collecteur

  • Vérifier que le collecteur qui se présente est bien le prestataire prévu au contrat
  • Compter avec le chauffeur les contenants remis et confronter le total à la liste de la veille
  • Renseigner la partie producteur du bordereau : désignation des déchets, quantité, coordonnées
  • Faire signer et dater le bordereau par le collecteur avant le départ du véhicule
  • Conserver l'exemplaire du bordereau qui revient au producteur
  • Noter le numéro du bordereau et la date d'enlèvement dans le registre chronologique
  • Signaler au collecteur tout contenant refusé et consigner le motif du refus

Après l'enlèvement : boucler le circuit

  • Noter la date à laquelle le certificat d'élimination est attendu pour cet enlèvement
  • Relancer le collecteur si le certificat n'est pas arrivé dans le délai convenu
  • À réception, vérifier que le certificat mentionne bien les quantités et le bordereau concerné
  • Rattacher le certificat au bordereau et à la ligne de registre de l'enlèvement
  • Compléter la mention du traitement final dans le registre chronologique
  • Classer l'ensemble dans le dossier de l'année, papier ou numérique

Chaque mois : la revue du suivi

  • Passer en revue le local de stockage et dater tout contenant qui ne le serait pas
  • Vérifier qu'aucun enlèvement du mois n'attend encore son certificat
  • Comparer les quantités remises avec les bordereaux et les certificats reçus
  • Recalculer la production mensuelle et vérifier que le palier de producteur n'a pas changé
  • Ajuster la fréquence des tournées avec le collecteur si les délais deviennent serrés
  • Vérifier le stock de contenants neufs et de sacs pour le mois suivant
  • Contrôler que le contrat avec le collecteur agréé est toujours en cours de validité

Avant un contrôle : le dossier à présenter

  • Rassembler le registre chronologique complet des années à conserver
  • Rassembler les bordereaux signés de chaque enlèvement, dans l'ordre des dates
  • Rassembler les certificats d'élimination et vérifier que chacun est relié à son bordereau
  • Préparer le contrat ou la convention avec le collecteur agréé et ses autorisations
  • Vérifier sur place le local de stockage : propreté, accès limité, contenants fermés et datés
  • Lister les points d'amélioration relevés lors de la dernière revue et ce qui a été corrigé

Comment utiliser ce modèle

  • Les trois premières sections se cochent à chaque tournée du collecteur ; la quatrième une fois par mois, à date fixe ; la dernière avant toute visite annoncée ou dès qu'une demande de pièces arrive.
  • Dans un cabinet de groupe ou un laboratoire, une seule personne référente remplit la checklist, même si plusieurs soignants produisent des déchets ; son nom figure sur la feuille.
  • Le calculateur de délai de stockage proposé dans les ressources du site aide à situer votre palier de producteur pour la revue mensuelle ; les seuils restent à vérifier selon les textes en vigueur.
  • Conservez les checklists cochées avec le registre et les bordereaux de l'année : elles montrent que le suivi est tenu au fil de l'eau. Un outil de suivi comme DasriTrace, ou un dossier bien tenu, remplit le même rôle.

Questions sur ce modèle

Faut-il vraiment peser les contenants avant chaque enlèvement ?
Le poids ou le nombre de contenants figure sur le bordereau, et c'est votre production réelle qui détermine votre délai de stockage. Une pesée régulière évite de sous-estimer un volume et de se tromper de palier de producteur.
Que faire si le collecteur repart sans signer le bordereau ?
Contactez-le le jour même pour obtenir un exemplaire signé ou une régularisation écrite, et notez l'incident dans le registre. Un bordereau non signé laisse le circuit incomplet jusqu'à ce que la preuve soit rétablie.
Cette checklist suffit-elle pour un infirmier libéral qui produit très peu de déchets ?
Oui, elle reste adaptée à un petit producteur, avec des tournées plus espacées. Le faible volume assouplit les délais de stockage, pas l'obligation de tracer chaque contenant, chaque bordereau et chaque certificat.
À quel moment relancer un certificat d'élimination qui n'arrive pas ?
Notez dès l'enlèvement la date à laquelle vous l'attendez, en général quelques jours à quelques semaines selon l'installation de traitement. Passé ce délai convenu avec le collecteur, relancez en rappelant le numéro du bordereau et la date de la tournée.

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DasriTrace aide les cabinets médicaux, dentaires, infirmiers et les laboratoires à tracer leurs déchets de soins à risques infectieux, tenir leur registre et prouver leur conformité en cas de contrôle.

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